Les droits voisins du droit d'auteur ont été institués pour les plateformes numériques en 2019 par une directive européenne. Ils permettent aux journaux, magazines ou agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés par les géants du numérique.

Le bébé a été retrouvé en vie avec ses parents aux Pays-Bas.

Le directeur de la publication d’Atlantico, Jean-Sébastien Ferjou, était l’invité de CNews. Il s’est notamment exprimé sur les contours du nouveau budget et sur les moyens qui seront accordés à la Justice.

Quand on veut se débarrasser de sa mafia, on dit qu’elle a la rage. Mais en ces temps troublés, le crime "organisé" n’est-il pas davantage une solution qu’un problème ?

Le ministère de la justice américain (DOJ) envisage un démantèlement du géant de la Tech depuis une décision de justice historique rendue en août, selon laquelle Google a illégalement écrasé ses concurrents dans le domaine de la recherche en ligne et causer des "préjudices pernicieux" aux Américains.

Pour les sécuriser, installons des commissariats à proximité des commissariats.

Le nombre d’OQTF exécutées est peu ou prou le même que celui des délinquants étrangers "invités" sans succès à repartir. Fusionnons les deux catégories.

Les enquêteurs ont pu découvrir la supercherie en épluchant les comptes d'un trafiquant de drogue de Trappes, dans les Yvelines, selon franceinfo.

Christophe Eoche-Duval publie « Le prix de l'insécurité Enquête sur une défaillance d'État » aux éditions Eyrolles. Insécurité routière, violence de droit commun... L'insécurité sous toutes ses formes cause de nombreuses victimes chaque année en France. Pourtant, nous consentons à réduire chaque jour davantage nos libertés pour remettre notre sécurité entre les mains de l'État. Pour quels résultats ? Si le premier des droits de l'homme est le droit de vivre en sécurité, comment l'État le fait-il respecter ? Extrait 2/2.

Les viols et agressions sexuelles, auraient duré pendant deux ans avant que l’enfant de dix ans glisse un mot dans la boîte aux lettres de son école. Deux cousines de la fillette seraient aussi des victimes de leur grand-père.

Après des problèmes de santé qui ont perturbé le déroulement du procès, l’accusé a finalement été jugé à comparaître devant la cour criminelle du Vaucluse à Avignon, ce mardi 17 septembre.

L’enseignante de l'école maternelle parisienne de Frères-Voisins qui a été filmée en train d'asséner un coup dans le dos d'une élève de trois ans le 4 septembre dernier a été convoquée ce lundi 16 septembre et placée en garde à vue.

« Ces pourritures de représentants du syndicat Alliance, moi, ces gens-là, je n'ai pas le temps pour eux », avait lancé Sébastien Delogu sur Sud Radio le 12 septembre.

Un lycéen a été interpellé ce jeudi 12 septembre puis placé en garde à vue dans la région nantaise, à la suite de menaces qu'il a proférées sur le réseau social Telegram à l'encontre d'une enseignante de son lycée, situé à Rezé (Loire-Atlantique), selon une information de BFMTV.

Deux femmes qui avaient propagé sur internet la rumeur selon laquelle Brigitte Macron était une femme transgenre ont été condamnées ce jeudi par le tribunal correctionnel de Paris pour diffamation.

Le jugement de correctionnelle suisse qui avait relaxé le prédicateur en mai 2023 est cassé en appel. Condamné à trois ans de prison, dont un ferme, il peut encore exercer un recours.

La ville de Marrakech est le théâtre de rodéos à motocross ou en voiture. Ces actes délictueux sont principalement commis par des Français ou des Franco-marocains. Les autorités tentent de déployer une politique de fermeté pour endiguer ce phénomène.

Non, tous les hommes ne sont pas susceptibles d’organiser le viol de leur épouse comateuse par des inconnus (fort heureusement).

Henri Leclerc était un fervent défenseur des libertés publiques et président d’honneur de la Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen.

Dévastée par la mort de son mari renversé par un chauffard, la veuve d'Eric Comyn peut-elle exprimer sa colère comme elle l’entend ?