Contenus en rapport avec le mot-clé abrogation

Nos confrères des Echos ont eu accès à un chiffrage du surcoût qu’engendrait l'abrogation de la réforme, réclamée par la gauche comme le RN. Le système des retraites plongerait encore plus dans le rouge.

Yaël Braun-Pivet a annoncé sur BFMTV qu'elle déclarera irrecevable jeudi tout amendement rétablissant l'article 1 du texte du groupe Liot visant à abroger le report de l'âge légal de départ à la retraite à 64 ans.

Les députés de la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale se réunissaient ce mercredi pour examiner la proposition de loi Liot abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite.

Le groupe parlementaire indépendant Liot a déposé une proposition de loi pour abroger le recul de l'âge de la retraite à 64 ans. Elle sera débattue mercredi en commission, puis dans l'hémicycle le 8 juin.

A moins d'un coup de théâtre, l'Obamacare ne devrait pas être abrogé, bien qu'il s'agisse d'une priorité de Donald Trump.

Compte rendu, comme si vous y étiez, d’une séance au Sénat consacrée au projet d’abrogation d’une loi protégeant les termes "Bottier" et "Fait-Main". Un sujet cher au cœur d’Hugo Jacomet, blogueur star de l’élégance parisienne.

Comme il n’existe pas de garanties constitutionnelles spécifiques, le Parlement a le droit de réécrire la loi Taubira, soit pour la compléter, soit pour la modifier, soit pour en abroger l’essentiel.

La Manif pour tous a réuni dimanche 5 octobre entre 70.000 et 500.000 personnes dans les rues de Paris et Bordeaux. Elles défilaient pour demander une réécriture ou une abrogation de la loi Taubira... qui est tout à fait envisageable sur le plan juridique.

Selon un sondage Ifop pour Atlantico, 45% des sympathisants de l'UMP se disent proches des idées de la Manif pour tous. Au sein du parti, des personnalités demandent l'abrogation de la loi Taubira, et d'autres estiment qu'il sera impossible de revenir sur le mariage homosexuel.

Réunis sous le nom de Jean-Jacques de Cambacérès, rédacteur principal du Code Civil, 82 énarques, issus de 34 promotions, interpellent le président Hollande pour lui rappeler qu'il n'est pas trop tard pour éviter les effets néfastes du mariage gay.

Il devrait l'adopter dans le consensus, mais après l'avoir enrichi.

La campagne baptisée "Soyez libres de m'insulter" vise l'abrogation d'une loi issue de l'ère Thatcher.

La campagne baptisée "Soyez libres de m'insulter" vise l'abrogation d'une loi issue de l'ère Tatcher.

Le Conseil constitutionnel considérait sa formulation trop floue.